Certificat de conformité

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé

est en conformité avec le HONcode

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4 Ans

Validité du certificat 23 Apr 2013 - Apr 2015

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct155683

Date de revue initiale:

20 Feb 2009

Validité du certificat

23 Apr 2013 - Apr 2015

Date de dernière visite

23 Apr 2013
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Directeur de la publication : Dominique Maraninchi
Qualité scientifique des documents
La qualité scientifique des documents mis à disposition sur le site de l'ANSM est garantie par les experts des commissions qui valident ces documents.
 

(23 Apr 2013) - Lien

Les informations fournies sur www.ansm.sante.fr sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
 

(23 Apr 2013) - Lien

Les informations qui vous concernent (votre adresse électronique) sont strictement destinées aux services de l'ANSM. En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste ne seront utilisées à d'autres fins. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message à :
 

(23 Apr 2013) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

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(23 Apr 2013) - Lien

Les articles ainsi que les pages légales sont datés.
 

Mise à jour le 23/07/2012
 

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Ce principe n'est pas applicable au site. 

Les contacts utiles à l'ANSM
 

(23 Apr 2013) - Lien

Le site est financé par l'ANSM.

Les financements de l'ANSM sont détaillés dans ce document (19/06/2012) application/pdf (4184 ko).
 

(23 Apr 2013) - Lien

La rédaction et le contenu du site est indépendant et libre de tout conflit d'intérêts.
 

Ce site n'accepte aucune forme de publicité, ni ne reçoit de fonds publicitaires.
 

(23 Apr 2013) - Lien

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Signification du HONcode

Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

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