Certificat de conformité

Haute Autorité de Santé

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6 Ans

Validité du certificat 12 Jul 2013 - Jul 2015

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct399601

Date de revue initiale:

25 Feb 2007

Validité du certificat

12 Jul 2013 - Jul 2015

Date de dernière visite

25 Feb 2014
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

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(12 Jul 2013) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

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La loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous donne un droit d'accès, d'opp...
 

(12 Jul 2013) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

Références
 

(23 Apr 2013) - Lien

Mis en ligne le 22 nov. 2012
 

(12 Jul 2013) - Lien

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(12 Jul 2013) - Lien

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(12 Jul 2013) - Lien

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(12 Jul 2013) - Lien

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Signification du HONcode

Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

La fondation HON et/ou ses partenaire(s) ne sera/seront en aucun cas responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les sites Web certifiés. De même, la fondation et/ou ses partenaire(s) ne peut/peuvent être tenue(s) responsable du contenu de ces sites Web certifiés. Que ce soit l'information qui y est dispensée, ou de tout autre site Web accessible depuis un site certifié par un lien hypertexte ou par l’information des tiers.

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